Douane, fiscalité et conformité KYC / KYB

Connaissance du client et de l’entreprise (KYC / KYB)

Processus consistant à vérifier, avant de traiter, qu’une contrepartie existe réellement, qui sont ses dirigeants et bénéficiaires effectifs, et si elle fait l’objet de sanctions ou d’informations défavorables. On s’appuie sur les extraits fiscaux et du registre du commerce, les pouvoirs de signature, licences, références bancaires et visites de site ou vérifications vidéo. Les banques pratiquent le KYC au titre de la lutte anti-blanchiment ; pour les commerçants c’est la première défense contre la fraude. Le badge « Entreprise vérifiée » de la plateforme repose sur ce type de contrôle documentaire.

Termes associés

Contrôle des sanctions et du contrôle des exportations

Vérification que l’acheteur, le vendeur, les banques, le navire et l’utilisateur final ne figurent pas sur les listes de sanctions de l’ONU, de l’UE, des États-Unis (OFAC) ou du Royaume-Uni (OFSI), et que la marchandise ne va pas vers des pays sanctionnés ou des usages interdits. Les banques peuvent bloquer les paiements à risque et les violations entraînent de lourdes amendes et des fermetures de comptes. Les sanctions évoluant souvent, le contrôle doit être répété à chaque opération, en guettant les signes de contournement comme le changement de nom d’un navire ou un AIS coupé.

Fraude au changement de RIB (compromission de messagerie) BEC

Escroquerie dans laquelle un attaquant pénètre la messagerie du vendeur ou de l’acheteur, ou écrit depuis un domaine ressemblant, et annonce au moment du paiement que « nos coordonnées bancaires ont changé » pour détourner les fonds. C’est l’une des fraudes les plus coûteuses du commerce international et l’argent est souvent irrécupérable. Parades : confirmer tout changement d’IBAN par téléphone à un numéro déjà connu, soumettre les changements de compte à une double vérification sur la plateforme, surveiller les domaines ressemblants et commencer les gros paiements par un petit virement test.

Expliqué dans le manuel du commerce

Manuel du commerce