Transport et logistique GA

Avarie commune

Répartition des sacrifices et dépenses volontaires faits pour sauver le navire et la cargaison d’un péril commun – jet à la mer, frais d’assistance, lutte contre l’incendie – entre le navire et tous les propriétaires de marchandises au prorata de leurs valeurs. Elle est calculée selon les Règles d’York et d’Anvers. Lorsque l’armateur déclare l’avarie commune, chaque réceptionnaire doit fournir une garantie avant de prendre livraison ; les acheteurs non assurés peuvent devoir verser de gros dépôts en espèces.

Termes associés

Assurance transport (facultés)

Assurance contre la perte ou l’avarie de la marchandise et les frais associés pendant le transport. La garantie est en général définie par les Institute Cargo Clauses (A, B ou C), les risques de guerre et grèves étant ajoutés par des clauses séparées. La somme assurée est habituellement de 110 % de la valeur CIF. La partie qui assure dépend de l’Incoterm ; hors CIF et CIP, celle qui porte le risque du transport doit s’assurer elle-même. Un sinistre exige un rapport d’expertise, le connaissement, la facture et un constat d’avarie.

Connaissement (B/L) B/L

Document clé du transport maritime, délivré par le transporteur pour attester la prise en charge ou le chargement de la marchandise. Il a trois fonctions : reçu de la cargaison, preuve du contrat de transport et, lorsqu’il est « à ordre », titre représentatif de la marchandise. Comme le porteur d’un original peut prendre livraison, il est la base du crédit documentaire et de l’encaissement. Un connaissement « net à bord » atteste un chargement en bon état apparent.

Expliqué dans le manuel du commerce

Manuel du commerce