Transport et logistique

Assurance transport (facultés)

Assurance contre la perte ou l’avarie de la marchandise et les frais associés pendant le transport. La garantie est en général définie par les Institute Cargo Clauses (A, B ou C), les risques de guerre et grèves étant ajoutés par des clauses séparées. La somme assurée est habituellement de 110 % de la valeur CIF. La partie qui assure dépend de l’Incoterm ; hors CIF et CIP, celle qui porte le risque du transport doit s’assurer elle-même. Un sinistre exige un rapport d’expertise, le connaissement, la facture et un constat d’avarie.

Termes associés

Institute Cargo Clauses (A), (B), (C) ICC (A)(B)(C)

Conditions standard d’assurance facultés élaborées sur le marché de Londres et utilisées dans le monde entier (dernière édition 2009). (A) est une garantie « tous risques » couvrant toute perte ou avarie hors exclusions ; (B) couvre des risques nommés comme l’incendie, le naufrage, l’abordage, le séisme, la foudre et l’entrée d’eau de mer ; (C) ne couvre que les événements majeurs – incendie, explosion, naufrage, échouement, abordage et avarie commune. Pour les matières premières exposées au vol, à la mouille ou aux dommages de manutention, la garantie (A) est conseillée.

Coût, assurance et fret (CIF)

Terme maritime qui ajoute au CFR une assurance-cargaison souscrite par le vendeur au profit de l’acheteur. Selon les Incoterms 2020, la couverture minimale en CIF correspond aux Institute Cargo Clauses (C) pour 110 % de la valeur du contrat ; une couverture « tous risques » (A) doit être stipulée au contrat. Le risque est toujours transféré lors de la mise à bord au port d’embarquement : le vendeur paie fret et assurance sans porter le risque du voyage.

Port payé, assurance comprise, jusqu’à (CIP)

Terme multimodal qui ajoute au CPT une assurance transport souscrite par le vendeur au profit de l’acheteur. Les Incoterms 2020 ont porté la couverture minimale en CIP aux Institute Cargo Clauses (A) « tous risques », alors que le CIF reste en (C) ; la somme assurée est de 110 % de la valeur du contrat. Le risque passe lors de la remise au premier transporteur.

Avarie commune GA

Répartition des sacrifices et dépenses volontaires faits pour sauver le navire et la cargaison d’un péril commun – jet à la mer, frais d’assistance, lutte contre l’incendie – entre le navire et tous les propriétaires de marchandises au prorata de leurs valeurs. Elle est calculée selon les Règles d’York et d’Anvers. Lorsque l’armateur déclare l’avarie commune, chaque réceptionnaire doit fournir une garantie avant de prendre livraison ; les acheteurs non assurés peuvent devoir verser de gros dépôts en espèces.

Expliqué dans le manuel du commerce

Manuel du commerce