Incoterms et contrats commerciaux

Achat spot et contrat à terme (contrat cadre)

Un achat spot est une opération ponctuelle au prix de marché du jour avec livraison rapide : souple, mais exposée aux variations de prix et d’offre. Un contrat à terme (contrat cadre) garantit des livraisons régulières sur une période (trimestre, année) à prix fixe ou indexé, assurant la sécurité d’approvisionnement mais souvent avec une obligation d’enlèvement minimal (take-or-pay). Les industriels équilibrent généralement en couvrant une partie de leurs besoins à terme et le reste en spot.

Termes associés

Contrat de vente

Document central qui fixe les droits et obligations des parties dans une vente internationale de matières premières. Il doit couvrir produit et spécification, quantité et tolérance, prix et devise, Incoterm et lieu convenu, période d’expédition, mode de paiement, détermination de la qualité et de la quantité (inspection), assurance, force majeure, sanctions en cas de manquement, droit applicable et règlement des litiges. Si les pays des parties le permettent, la Convention de Vienne (CVIM) s’applique sauf exclusion expresse.

Prix à formule (indexation)

Méthode où le prix est lié à un indice de marché au lieu d’un montant fixe – par ex. « moyenne LME cuivre du mois d’embarquement + prime de 85 USD/t », « Platts Dated Brent + 2,50 USD/b » ou « moyenne mensuelle ICIS PP homopolymère CFR Turquie moins 1 % ». La période de cotation (mois du connaissement, mois d’arrivée ou QP), la source de l’indice et le taux de change de paiement doivent être clairement précisés. Dans les contrats à terme, elle protège équitablement les deux parties contre la volatilité.

Quantité minimale de commande (MOQ)

La plus petite commande acceptée par un fournisseur. Pour les matières premières, la MOQ correspond souvent à un conteneur (20–25 t de granulés, un 40’HC), un lot de production ou un camion complet ; en vrac, à une partie de navire comme 5 000 t. En deçà, la demande est servie à un prix unitaire plus élevé, sur stock ou via des distributeurs. Sur la plateforme, les grosses opérations passent par la deal room, les petites quantités par le contact direct avec le fournisseur.

Expliqué dans le manuel du commerce

Manuel du commerce