Incoterms et contrats commerciaux FAS

Franco le long du navire (Free Alongside Ship)

Réservé au transport maritime et fluvial. Le vendeur place la marchandise dédouanée à l’export le long du navire désigné par l’acheteur (quai ou barge) ; le risque est transféré à ce moment, le chargement et le fret incombent à l’acheteur. Courant pour le vrac et les colis lourds (céréales, bois, ferraille) ; pour les conteneurs, utiliser plutôt FCA.

Termes associés

Franco à bord (Free On Board) FOB

L’un des termes les plus utilisés dans le négoce de matières premières, réservé au transport maritime et fluvial. Le vendeur charge la marchandise dédouanée à l’export à bord du navire désigné par l’acheteur au port d’embarquement ; le risque est transféré dès que la marchandise est à bord. L’acheteur organise fret et assurance ; pour le vrac, cadence de chargement, staries et surestaries doivent être convenues à part. Pour les conteneurs, FCA est plus adapté.

Incoterms 2020

Les onze règles de livraison publiées par la Chambre de commerce internationale (ICC) qui définissent le lieu de livraison, le moment du transfert des risques à l’acheteur et la répartition du fret, de l’assurance et des formalités douanières. Les Incoterms ne fixent ni le prix, ni le mode de paiement, ni le transfert de propriété, qui doivent figurer séparément au contrat. Une règle doit toujours être citée avec un lieu nommé et la version, par ex. « FOB port de Mersin, Incoterms 2020 ».

Vrac (sec et liquide)

Marchandise chargée directement en cale ou en citerne sans emballage : céréales, charbon, minerai de fer, ferraille, engrais et ciment pour le vrac sec ; pétrole brut, carburants, huiles végétales et produits chimiques pour le vrac liquide. Les navires se classent en Handysize (15–35 000 tpl), Supramax/Ultramax (50–64 000), Panamax/Kamsarmax (65–82 000) et Capesize (plus de 100 000 tpl). La quantité se détermine par jaugeage au tirant d’eau (draft survey) ou pont-bascule, la qualité par échantillonnage au chargement et au déchargement.

Expliqué dans le manuel du commerce

Manuel du commerce