Incoterms et contrats commerciaux FOB

Franco à bord (Free On Board)

L’un des termes les plus utilisés dans le négoce de matières premières, réservé au transport maritime et fluvial. Le vendeur charge la marchandise dédouanée à l’export à bord du navire désigné par l’acheteur au port d’embarquement ; le risque est transféré dès que la marchandise est à bord. L’acheteur organise fret et assurance ; pour le vrac, cadence de chargement, staries et surestaries doivent être convenues à part. Pour les conteneurs, FCA est plus adapté.

Termes associés

Coût et fret (Cost and Freight) CFR

Réservé au transport maritime et fluvial. Le vendeur charge la marchandise au port d’embarquement et paie le fret jusqu’au port de destination convenu, mais le risque est transféré dès la mise à bord au départ, comme en FOB. L’acheteur supporte donc le risque du voyage et doit s’assurer lui-même. Le prix est indiqué avec le port de destination, par ex. « CFR Iskenderun ».

Coût, assurance et fret (CIF)

Terme maritime qui ajoute au CFR une assurance-cargaison souscrite par le vendeur au profit de l’acheteur. Selon les Incoterms 2020, la couverture minimale en CIF correspond aux Institute Cargo Clauses (C) pour 110 % de la valeur du contrat ; une couverture « tous risques » (A) doit être stipulée au contrat. Le risque est toujours transféré lors de la mise à bord au port d’embarquement : le vendeur paie fret et assurance sans porter le risque du voyage.

Franco le long du navire (Free Alongside Ship) FAS

Réservé au transport maritime et fluvial. Le vendeur place la marchandise dédouanée à l’export le long du navire désigné par l’acheteur (quai ou barge) ; le risque est transféré à ce moment, le chargement et le fret incombent à l’acheteur. Courant pour le vrac et les colis lourds (céréales, bois, ferraille) ; pour les conteneurs, utiliser plutôt FCA.

Connaissement (B/L) B/L

Document clé du transport maritime, délivré par le transporteur pour attester la prise en charge ou le chargement de la marchandise. Il a trois fonctions : reçu de la cargaison, preuve du contrat de transport et, lorsqu’il est « à ordre », titre représentatif de la marchandise. Comme le porteur d’un original peut prendre livraison, il est la base du crédit documentaire et de l’encaissement. Un connaissement « net à bord » atteste un chargement en bon état apparent.

Staries (temps de planche)

Temps convenu au contrat pendant lequel l’affréteur ou l’acheteur peut utiliser le navire pour charger ou décharger sans frais supplémentaires. Il s’exprime en cadence journalière, par ex. « 5 000 t/jour SHINC » (dimanches et fériés inclus) ou « SHEX » (exclus). Il court après la remise de l’avis de disponibilité (NOR) et l’expiration d’un éventuel délai d’attente. En cas de dépassement, des surestaries sont dues ; en cas de fin anticipée, une prime de célérité (despatch) peut être acquise si elle est prévue.

Expliqué dans le manuel du commerce

Manuel du commerce